Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIG PATOUNE
PLASTIC-CALF S.A.

Numéro de dépôt :
92423859
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque BIG PATOUNE

Déposée le 19 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PLASTIC-CALF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIG PATOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIC-CALF domicilié(e) 12, rue Perrée, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 034 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France.

La marque BIG PATOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIG PATOUNE est expirée depuis le 19 juin 2002.

PLASTIC-CALF a également déposé les autres marques suivantes : BIG CHARENTAISE , CORESI , AREL , LES DEHOUSSABLES DE CORESI


PLASTIC-CALF S.A. - 12, rue Perrée, 75003 PARIS - France - SIREN 592034971


Cabinet ARBOUSSE-BASTIDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Pochettes murales de rangement en tissu ou en matières plastiques

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).